PROCIDIS, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
4231345
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2025
Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS… LA VIE
Déposée le 4 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IL ETAIT UNE FOIS… LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCIDIS domicilié(e) 6 rue Beffroy - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 073 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque IL ETAIT UNE FOIS… LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCIDIS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 6 rue Beffroy - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 440073591
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; dessins animés ; films cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour jouer à des jeux vidéo, jeux informatiques et jeux en ligne ; jeux vidéo et audio ; logiciels multimédia et interactifs ; logiciels informatiques sur téléphone mobile ; jeux audiovisuels sur des plates-formes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ;
Papier ; carton ; cartonnages ; publications imprimées ; publications relatives à des jeux informatiques ; produits de l'imprimerie ; gommettes ; journaux ; bandes dessinées ; livres, livres pour enfants sur tous supports ; cartes ; cartes postales ; brochures ; brochures promotionnelles ; prospectus publicitaires ; magazines ; revues ; périodiques ; livrets ; guides ; brochures de jeux vidéo ; manuels ; photographies, clichés ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; instruments de dessin ; trousses à dessin ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; taille-crayons ; crayons ; porte-mine ; gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; articles de papeterie ; dessins ; images ; stylos ; blocs-notes ; blocs de papier à lettres ; crayons de couleurs ; brosses (pinceaux) ; pâte à modeler ; règles (articles de papeterie) ; boîtes et étuis à crayons ; porte-crayons ; journaux intimes ; agendas ; papier à lettres ; albums, almanachs, cahiers, catalogues ; calendriers ; marques pour livres ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; affiches, cartes géographiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; serviette de toilette en papier ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; service d'édition et de publication de textes, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de publications et imprimés en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; services de production de films, de dessins animés, de courts métrages, d'émissions radiophoniques ou télévisées ; services de production et location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (films, cassettes vidéo ou audio, disques, CD, DVD) ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries ; organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès ; organisation de compétitions sportives ; service de loisirs ; services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de divertissements cinématographiques, radiophoniques ou télévisuels ; services de jeux pour téléphones mobiles fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux informatiques interactifs fournis en ligne via le Web ; organisation, production et présentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de micro-filmage ; micro-édition ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; informations en ligne dans le domaine des jeux et divertissements informatiques ; production artistique, à savoir production de films et de spectacles ; services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; rédaction de scénarios ; fourniture (mise à disposition) de contenus numériques (fichiers audio, fichiers vidéo) (non téléchargeables) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de contenus numériques (fichiers audio, fichiers vidéo) (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
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